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Brevet européen · EP4559012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559012
Numéro de demande
EP23748194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01H 33/90 (2006.01)
H01H 33/91 (2006.01)
Priorité
US 202217893293 23.08.2022
Demande PCT
PCT/US2023/069596 04.07.2023
Publication PCT
WO2024/044419 29.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

JÄNICKE, Lutz-Rüdiger

15831 Mahlow, DE

SCHIMMELPFENNIG, Jens

13507 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.