LITHIUM-ZELLMODUL
Brevet européen · EP4559043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4559043
- Numéro de demande
- EP23714653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)F28D 1/03 (2006.01)B60L 58/26 (2019.01)F28F 3/12 (2006.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 10/643 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057229 21.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/193817 26.09.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 5 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Axel Wanischeck-Bergmann, Bürglenstrasse 9, 9517 Mettlen
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
REINHOLD, Stefan
08058 Zwickau, DE
TRAPP, Magnus
33181 Bad Wünnenberg, DE
RUMMEL, Chris Peter
59929 Brilon, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.