PLAQUE D'APPUI POUR PLANCHE DE GLISSE

Brevet européen · EP4559544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559544
Numéro de demande
EP24209641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A63C 9/00 (2012.01)
Priorité
FR 2312831 21.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14, Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Epagny Metz-Tessy, FR

Inventeur

DESTHIEUX, Etienne

74370 EPAGNY METZ-TESSY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.