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Brevet européen · EP4559557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4559557
- Numéro de demande
- EP25165328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 19150836 08.01.2019
- Divisionnaire de
- EP20702730
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
CATOOR, Bart
Minneapolis, 55440-1299, US
VERSTRAETE, Mathijs
Minneapolis, 55440-1299, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.