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Brevet européen · EP4559557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559557
Numéro de demande
EP25165328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
28 mai 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
EP 19150836 08.01.2019
Divisionnaire de
EP20702730
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

CATOOR, Bart

Minneapolis, 55440-1299, US

VERSTRAETE, Mathijs

Minneapolis, 55440-1299, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.