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Brevet européen · EP4559612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559612
Numéro de demande
EP24182596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/12 (2006.01)
B23K 9/16 (2006.01)
B23K 9/32 (2006.01)
B23K 37/02 (2006.01)
B25J 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023197248 21.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

DAIHEN CORPORATION

DAIHEN Corporation

2-1-11, Tagawa,, Yodogawa-ku Osaka-shi Osaka 532-8512, JP

Inventeur

FUJISAWA, Sho

Osaka-shi, Osaka, 5328512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.