NOUVEAU POLYMÈRE DE TYPE POLY(ÉTHER-PHOSPHORAMIDE) ET PROCÉDÉ D EXTRACTION D'UNE TERRE RARE D'UN MILIEU LIQUIDE METTANT EN OEUVRE UN TEL POLYMÈRE

Brevet européen · EP4559952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559952
Numéro de demande
EP23307054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 65/335 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
C22B 59/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 Avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR

Université Claude Bernard Lyon I

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Institut National de Recherche et d'Analyse Physico-Chimique

Pôle Technologique Sidi Thabet 2020, Ariana- Tunis, TN

Inventeur

JAFFREZIC, Nicole

69130 ECULLY, FR

CASABIANCA, Hervé

69100 VILLEURBANNE, FR

MERCIER, Régis

69540 IRIGNY, FR

MARESTIN, Catherine

69230 SAINT-GENIS-LAVAL, FR

CHATTI, Saber

69100 VILLEURBANNE, FR

CHABBAH, Taha

69100 VILLEURBANNE, FR

SCHIETS, Frédéric

69100 VILLEURBANNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.