HAFTMITTEL FÜR HOCHFREQUENZ-INDUKTIONSERWÄRMUNG

Brevet européen · EP4559959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559959
Numéro de demande
EP25169354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2021
Publié
28 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
C09J 7/30 (2018.01)
C09J 11/04 (2006.01)
B29C 65/04 (2006.01)
B29C 65/32 (2006.01)
C09J 7/35 (2018.01)
C09J 151/06 (2006.01)
B29C 65/36 (2006.01)
C09J 9/00 (2006.01)
C09J 201/10 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 3/14 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020113564 30.06.2020
JP 2020113539 30.06.2020
JP 2021010550 26.01.2021
Divisionnaire de
EP21832292
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

TSUCHIBUCHI, Koji

Tokyo, 173-0001, JP

TAYA, Naoki

Tokyo, 173-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.