WÄRMETAUSCHENDE TRENNWAND

Brevet européen · EP4560111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4560111
Numéro de demande
EP23865136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F01D 5/18 (2006.01)
F01D 9/02 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F23R 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022148192 16.09.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/028754 07.08.2023
Publication PCT
WO2024/057776 21.03.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

IKEDA, Yutaka

Komaki-shi, Aichi 485-0826, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.