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Brevet européen · EP4560196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4560196
- Numéro de demande
- EP23865135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/10 (2006.01)F02C 3/24 (2006.01)F02C 7/00 (2006.01)F02C 7/232 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022148167 16.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/028748 07.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/057775 21.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IKEDA, Yutaka
Komaki-shi, Aichi 485-0826, JP
FUJIMOTO, Yohei
Komaki-shi, Aichi 485-0826, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.