WÄRMETAUSCHER MIT LECKSUCHSYSTEM

Brevet européen · EP4560241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4560241
Numéro de demande
EP24213187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
F28F 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 2312979 24.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

GALLIENNE, Nicolas

78354 Les Loges en Josas, FR

AMANT, Ludovic

94503 Champigny-sur-Marne, FR

HENDRICKX, Eric

1130 Bruxelles, BE

GARY, Daniel

78354 Les Loges en Josas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.