SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'ACCROCHAGE ET D'ÉJECTION D'UN ÉQUIPEMENT ÉJECTABLE
Brevet européen · EP4560253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4560253
- Numéro de demande
- EP24213564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2024
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- F41F 3/065 (2006.01)B64D 1/06 (2006.01)F42B 15/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 2312696 23.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
MBDA France
92350 Le Plessis-Robinson, FR
Inventeur
MADOULET, Florian
92350 Le Plessis-Robinson, FR
BOULANGER, Sébastien
92350 Le Plessis-Robinson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.