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Brevet européen · EP4560268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4560268
Numéro de demande
EP23211749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Inventeur

Schück, Adrian

83627 Warngau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.