SELBSTFAHRENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4560425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4560425
Numéro de demande
EP24208526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G05D 1/24 (2024.01)
G05D 1/248 (2024.01)
G05D 1/247 (2024.01)
G01S 19/00 (2010.01)
G01S 19/07 (2010.01)
G01S 19/14 (2010.01)
G01S 19/22 (2010.01)
G01S 19/35 (2010.01)
Priorité
CN 202311564654 21.11.2023
CN 202311563346 21.11.2023
CN 202323168749 U 22.11.2023
CN 202323161804 U 22.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

ZHAO, Dan

Nanjing, CN

SHI, Lingjian

Nanjing, CN

ZHANG, Peng

Nanjing, CN

LI, Feng

Nanjing, CN

YAO, Surui

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.