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Brevet européen · EP4561047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561047
Numéro de demande
EP24211415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H04N 1/00 (2006.01)
G06F 3/12 (2006.01)
H04W 48/16 (2009.01)
H04W 48/20 (2009.01)
Priorité
JP 2023199073 24.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

HIRASAWA, Yoshi

Nagoya, 467-8562, JP

IZUMI, Koki

Nagoya, 467-8562, JP

TAKEUCHI, Shun

Nagoya, 467-8562, JP

KANEKO, Tomoya

Nagoya, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.