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Brevet européen · EP4561103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561103
Numéro de demande
EP24213723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 1/30 (2006.01)
H04R 9/06 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 202317795 21.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

Dodd, Mark

Budleigh Salterton, EX9 6AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.