FILTERELEMENT FÜR EINE WASSERPFEIFE
Brevet européen · EP4561382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561382
- Numéro de demande
- EP23782131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022002698 25.07.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/000071 08.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022549 01.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Mauersberger, Axel
08485 Lengenfeld, DE
Inventeur
Mauersberger, Axel
08485 Lengenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.