GETRÄNKE- ODER LEBENSMITTELZUBEREITUNGSSYSTEM UND GETRÄNKE- UND/ODER LEBENSMITTELZUBEREITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4561405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561405
- Numéro de demande
- EP23745593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- EP 22187694 29.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071113 31.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023355 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
NOTH, André
1009 Pully
VUAGNIAUX, Didier
1188 Gimel
KOLLEP, Alexandre
1095 Lutry
PAILLARD, Olivier
25370 Metabief, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.