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Brevet européen · EP4561446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561446
- Numéro de demande
- EP23739297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)G01V 5/00 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/50 (2024.01)
- Priorité
- EP 22186700 25.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069253 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022809 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
NICKISCH, Hannes
5656 AG Eindhoven, NL
HAASE, Hans Christian
5656 AG Eindhoven, NL
GRASS, Michael
5656 AG Eindhoven, NL
SCHMITT, Holger
5656 AG Eindhoven, NL
LANGZAM, Eran
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.