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Brevet européen · EP4561449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561449
- Numéro de demande
- EP23739308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/02 (2006.01)G16H 50/30 (2018.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 80/00 (2018.01)G16H 50/00 (2018.01)G16H 30/00 (2018.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/50 (2024.01)
- Priorité
- EP 22186893 26.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069741 17.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022855 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
GRASS, Michael
5656 AG Eindhoven, NL
NICKISCH, Hannes
5656 AG Eindhoven, NL
HAASE, Christian
5656 AG Eindhoven, NL
SCHMITT, Holger
5656 AG Eindhoven, NL
LANGZAM, Eran
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.