NADEL MIT VARIABLER EXPOSITION

Brevet européen · EP4561469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561469
Numéro de demande
EP23806409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2023
Publié
4 juin 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 202263386415 P 07.12.2022
Demande PCT
PCT/US2023/035042 12.10.2023
Publication PCT
WO2024/123414 13.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

THOMSON, Perry

Somerville, Massachusetts 02144, US

GAVALIS, Robb Morse

Westborough, Massachusetts 01581, US

ROMANY, Cristina

Watertown, Massachusetts 02472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.