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Brevet européen · EP4561484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561484
- Numéro de demande
- EP23748487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)G16H 30/40 (2018.01)G06T 7/73 (2017.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 30/20 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)
- Priorité
- DE 102022118990 28.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070610 25.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023102 01.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
HEINZE, Peter
76199 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.