LICHTERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4561693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561693
- Numéro de demande
- EP23742108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 22187511 28.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070158 20.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022943 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BROERSMA, Rémy, Cyrille
5656 AE Eindhoven, NL
LUCASSEN, Marcel, Petrus
5656 AE Eindhoven, NL
VAN DER ZANDE, Bianca, Maria, Irma
5656 AE Eindhoven, NL
BORRA, Tobias
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.