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Brevet européen · EP4561713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561713
Numéro de demande
EP23764734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2023
Publié
4 juin 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A63B 21/005 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200015978 28.07.2022
Demande PCT
PCT/IT2023/050182 28.07.2023
Publication PCT
WO2024/023865 01.02.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Akuis S.r.l.

Via Aita 2, 33028 Tolmezzo (UD), IT

Inventeur

ENGLARO, Alessandro

33028 TOLMEZZO(UD), IT

CHIAVEGATO, Mattiarmando

33028 TOLMEZZO (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.