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Brevet européen · EP4561761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561761
- Numéro de demande
- EP23751104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- IT 202200016053 28.07.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057311 18.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023640 01.02.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ALLUIGI, Riccardo
25122 Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.