MODULARES BREMSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4561878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561878
Numéro de demande
EP23758150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2023
Publié
4 juin 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60T 8/40 (2006.01)
B60T 11/20 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
Priorité
US 202263392352 P 26.07.2022
Demande PCT
PCT/US2023/071010 26.07.2023
Publication PCT
WO2024/026342 01.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

HAGEN, Kyle

Auburn Hills, Michigan 48326, US

BEAVER, Robert Charles

Auburn Hills, Michigan 48326, US

MORRISON, Chad Howard

Auburn Hills, Michigan 48326, US

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