WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4561901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4561901
- Numéro de demande
- EP23748531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64D 33/08 (2006.01)B64D 13/06 (2006.01)B64D 27/33 (2024.01)B64D 27/34 (2024.01)B64D 27/357 (2024.01)B64D 31/18 (2024.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)
- Priorité
- SE 2250934 29.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071031 28.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023316 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
BASTOS CASAGRANDE, Celso Valerio
417 64 Göteborg, SE
CUIN, Matheus
414 57 Göteborg, SE
STABILE DE OLIVEIRA, Fabio
418 75 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.