MATERIALBAHN-ABROLLANORDNUNG

Brevet européen · EP4561927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561927
Numéro de demande
EP23786042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2023
Publié
4 juin 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65H 26/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022210508 05.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/077579 05.10.2023
Publication PCT
WO2024/074616 11.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

BHS Corrugated Maschinen- und Anlagenbau GmbH

Paul-Engel-Strasse 1, 92729 Weiherhammer, DE

Inventeur

WOLF, Florian

92665 Altenstadt, DE

GRADL, Stephan

91275 Auerbach, DE

DREXLER, Simon

92706 Luhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.