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Brevet européen · EP4562589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4562589
- Numéro de demande
- EP22813599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06T 5/60 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081196 09.11.2022
- Publication PCT
- WO2024/099545 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
PEREZ PELLITERO, Eduardo
80992 Munich, DE
SHAW, Richard
80992 Munich, DE
LEONARDIS, Ales
80992 Munich, DE
SLABAUGH, Gregory
80992 Munich, DE
CATLEY-CHANDAR, Sibi
80992 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.