GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4563040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4563040
Numéro de demande
EP24186495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2024
Publié
4 juin 2025
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47B 88/57 (2017.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
TW 112147136 01.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Ken-Ching

821010 Kaohsiung City, TW

YANG, Shun-Ho

821010 Kaohsiung City, TW

YU, Kai-Wen

821010 Kaohsiung City, TW

WANG, Chun-Chiang

821010 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.