BIOSTIMULATOR MIT EXPANDIERBAREM RAHMEN

Brevet européen · EP4563189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4563189
Numéro de demande
EP24215711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2024
Publié
4 juin 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
US 202363604832 P 30.11.2023
US 202418957567 22.11.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Pacesetter, Inc.

15900 Valley View Ct., Sylmar, CA 91342, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Wise, Derek

Sylmar, CA 91342, US

Arnar, Bernhard

Sylmar, CA 91342, US

Servi, Andy

Sylmar, CA 91342, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.