HYBRIDELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4563383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4563383
- Numéro de demande
- EP24208284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2024
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B60K 11/02 (2006.01)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)B60K 1/02 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)H02K 9/19 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023196989 20.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
KUNIFUDA, Hiroki
Japan 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.