VERPACKUNG UND VERPACKUNGSPRODUKT
Brevet européen · EP4563484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4563484
- Numéro de demande
- EP23860155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 30/16 (2006.01)B65D 75/30 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)B65D 75/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022135985 29.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/030330 23.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/048392 07.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Rika
Tokyo 110-0016, JP
KAMINAGA, Junichi
Tokyo 110-0016, JP
KOSHIYAMA, Yoshiki
Tokyo 110-0016, JP
KOJIMA, Yumiko
Tokyo 110-0016, JP
WAKABAYASHI, Hiroyuki
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.