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Brevet européen · EP4563510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4563510
Numéro de demande
EP24209801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2024
Publié
4 juin 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B65H 54/72 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
JP 2023203269 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

YASUKAWA, Riku

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

HASHIMOTO, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

OKADA, Keisuke

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.