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Brevet européen · EP4563856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4563856
- Numéro de demande
- EP22962783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/333 (2021.01)H01M 50/308 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/039246 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2024/084676 25.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUNAYAMA, Yuki
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
KANAMORI, Kazuhiro
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
SUGIMOTO, Junki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
INOUE, Shigeyuki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.