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Brevet européen · EP4563858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4563858
Numéro de demande
EP22962785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2022
Publié
4 juin 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
H01M 50/317 (2021.01)
F16J 15/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/039248 21.10.2022
Publication PCT
WO2024/084678 25.04.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Pacific Industrial Co., Ltd.

100, Kyutoku-cho, Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Inventeur

SUNAYAMA, Yuki

Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

KANAMORI, Kazuhiro

Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

SUGIMOTO, Junki

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

INOUE, Shigeyuki

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.