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Brevet européen · EP4564040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4564040
Numéro de demande
EP24215714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2024
Publié
4 juin 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G01R 31/64 (2020.01)
Priorité
US 202363603254 P 28.11.2023
US 202463621179 P 16.01.2024
US 202418939979 07.11.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

DEUTSCH, Robert

8200 Schaffhausen

WANG, Xu

8200 Schaffhausen

LU, Dongliang

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.