HALBLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP4564422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4564422
- Numéro de demande
- EP24214849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2024
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- H10W 40/25 (2026.01)H10W 70/695 (2026.01)H10W 74/10 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)H02M 3/00 (2006.01)H10W 70/60 (2026.01)H10W 70/685 (2026.01)H10W 70/63 (2026.01)H10W 70/05 (2026.01)H10W 72/30 (2026.01)H10W 76/138 (2026.01)H10W 74/00 (2026.01)H10W 72/00 (2026.01)H10W 70/00 (2026.01)H10W 72/90 (2026.01)
- Priorité
- JP 2023201704 29.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MURAYAMA, Kei
Nagano-shi, 381-2287, JP
KANEKO, Amane
Nagano-shi, 381-2287, JP
AIZAWA, Mitsuhiro
Nagano-shi, 381-2287, JP
NISHIHARA, Yoichi
Nagano-shi, 381-2287, JP
YUMOTO, Takumi
Nagano-shi, 381-2287, JP
KOI, Kenichi
Nagano-shi, 381-2287, JP
KURIHARA, Takashi
Nagano-shi, 381-2287, JP
BANDO, Koji
Nagano-shi, 381-2287, JP
TOKUTAKE, Jumpei
Nagano-shi, 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.