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Brevet européen · EP4564614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4564614
- Numéro de demande
- EP24161455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2024
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 13/453 (2006.01)H01R 24/28 (2011.01)H01R 24/20 (2011.01)H01R 13/625 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- CN 202311622150 29.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
Hsiao, Wei-Kai
32063 Taoyuan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.