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Brevet européen · EP4564614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4564614
Numéro de demande
EP24161455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2024
Publié
4 juin 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 13/453 (2006.01)
H01R 24/28 (2011.01)
H01R 24/20 (2011.01)
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
CN 202311622150 29.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

Hsiao, Wei-Kai

32063 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.