QUERINDUKTIONSHEIZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4565004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565004
Numéro de demande
EP23846399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2023
Publié
4 juin 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H05B 6/10 (2006.01)
H05B 6/36 (2006.01)
H05B 6/44 (2006.01)
Priorité
JP 2022121377 29.07.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/026773 21.07.2023
Publication PCT
WO2024/024668 01.02.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL CORPORATION

6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP

Inventeur

MORITA, Kento

Tokyo 100-8071, JP

MAYUMI, Yasuhiro

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.