STAPELBARE WACHSTUMSBOX UND MODULARES WACHSTUMSBOXSYSTEM
Brevet européen · EP4565059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565059
- Numéro de demande
- EP22761191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2022
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01K 67/362 (2025.01)A01G 9/029 (2018.01)A01G 9/04 (2006.01)A01G 31/06 (2006.01)A01G 31/00 (2018.01)A01G 31/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072055 05.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/027923 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 21 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
ENGHOF, Jacqueline
82237 Wörthsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.