FORMULIERUNG
Brevet européen · EP4565069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565069
- Numéro de demande
- EP23755144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A23C 9/152 (2006.01)A23C 9/154 (2006.01)A23L 23/00 (2016.01)A23L 27/60 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 29/281 (2016.01)
- Priorité
- GB 202211203 01.08.2022GB 202301737 07.02.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052017 31.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/028584 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SARKAR, Anwesha
Leeds Woodhouse Lane Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
KEW, Ben Jorden
Leeds Woodhouse Lane Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
MU, Mingduo
Leeds Woodhouse Lane Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
PABOIS, Olivia
Leeds Woodhouse Lane Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
ZHANG, Shuning
Leeds Woodhouse Lane Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.