DREHMOMENTÜBERTRAGUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP4565159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565159
- Numéro de demande
- EP23754153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202211410 04.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071359 02.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/028366 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ULLRICH, George
Bethesda Gwynedd LL57 4YY, GB
THOMAS, Steven
Chepstow South Wales NP16 5UH, GB
HANCOCK, Christopher
Chepstow South Wales NP16 5UH, GB
WEBB, David
Bethesda Gwynedd LL57 4YY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.