GEOMETRIE D'UNE SURFACE DE DRAPAGE
Brevet européen · EP4565411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565411
- Numéro de demande
- EP23751003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B29C 70/38 (2006.01)B29B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205607 01.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071227 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/028290 08.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
WLASOW WLASOWSKI, Michel
4041 HERSTAL, BE
GALLET, Julien, Philippe
4041 HERSTAL, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.