HYDRAULISCH REGENERATIVES BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP4565442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565442
- Numéro de demande
- EP23783651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60K 6/12 (2006.01)B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/485 (2007.10)B60W 30/18 (2012.01)B60K 6/445 (2007.10)
- Priorité
- US 202217930902 09.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/073713 08.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/054963 14.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
SIKORSKI, Robert James
New Franklin, Ohio 44319, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.