HYDRAULISCHES BREMSSYSTEM EINES ZWEIRADS
Brevet européen · EP4565462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565462
- Numéro de demande
- EP23744746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60T 8/32 (2006.01)B62L 3/02 (2006.01)B62M 6/50 (2010.01)B60T 13/58 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B62M 6/45 (2010.01)B60T 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022207994 02.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070024 19.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/028112 08.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KLUG, Silas
71106 Magstadt, DE
MOIA, Alessandro
71088 Holzgerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.