FAHRZEUGSTRUKTUR

Brevet européen · EP4565472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565472
Numéro de demande
EP23744839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B62D 25/02 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
EP 22382757 04.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/071135 31.07.2023
Publication PCT
WO2024/028256 08.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

AUTOTECH ENGINEERING S.L.

AIC-Automotive Intelligence Center Parque Empresarial Boroa P2-A4 Local 6, 48340 Amorebieta-Etxano, Bizkaia, ES

Inventeur

HEDSTRÖM, Kristian

974 44 Luleå, SE

BODIN, Hans

954 42 Södra Sunderbyn, SE

MARQUEZ DURAN, Sergi

08256 Rajadell, Barcelona, ES

RUIZ RUIZ, Carlos Manuel

08760 Martorell, ES

ARRIAGA MATEO, Christian

08800 Vilanova i la Geltrú, ES

BARBERAN GARCIA, Anna

08640 Olesa de Montserrat, ES

VALENCIA CARRIÓ, Javier

08241 Manresa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.