MOTORRADRAHMEN MIT VARIABLER STEIFIGKEIT

Brevet européen · EP4565476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565476
Numéro de demande
EP23748083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62K 11/04 (2006.01)
B62M 7/04 (2006.01)
B62K 19/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200016422 02.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/071283 01.08.2023
Publication PCT
WO2024/028318 08.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

PIAGGIO & C. S.p.A.

Piaggio & C. S.P.A.

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera Pisa, IT

Inventeur

DE LUCA, Marco

56025 Pontedera (PI), IT

BERGAMO, Germano

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.