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Brevet européen · EP4565483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565483
- Numéro de demande
- EP23734171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B63H 25/02 (2006.01)B63H 25/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 202230721 03.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066047 15.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/027982 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
HERRERA TUGORES, Juan Antonio
07300 Inca, ES
GIORGIO BORT, Carlos Maximiliano
Warwick Warwickshire CV34 5TG, GB
MATEU AMENGUAL, Francesc Josep
08025 Barcelona, ES
LLULL COLL, Joana Maria
07010 Palma, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.