FLIESEN ODER PLATTEN AUS VERDICHTETEM KERAMISCHEM MATERIAL
Brevet européen · EP4565544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565544
- Numéro de demande
- EP24702777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2024
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C04B 33/13 (2006.01)C04B 33/24 (2006.01)C04B 33/32 (2006.01)C04B 33/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 23382079 31.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/052258 30.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/160835 08.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
ÁLVAREZ DE DIEGO, Javier
04850 Cantoria, Almería, ES
FERNÁNDEZ MÁRQUEZ, Manuel
04850 Cantoria, Almería, ES
RUEDA BELMONTE, Francisco José
04850 Cantoria, Almería, ES
BENITO LÓPEZ, José Manuel
04850 Cantoria, Almería, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.