SILIKONZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP4565639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565639
Numéro de demande
EP22761975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2022
Publié
11 juin 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08G 77/12 (2006.01)
C08G 77/20 (2006.01)
C08G 77/00 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
C09J 183/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/071766 02.08.2022
Publication PCT
WO2024/027906 08.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

LEE, SeungA

Seongnam-si Gyeonggi-do 13494, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.